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Marques déposées par la société POMME SAINT-GAUDENS François
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POMMÉ ARUDY A L'OSSALOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMÉ ARUDY A L'OSSALOISE
POMME SAINT-GAUDENS François

Numéro de dépôt :
3257404
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
POMMÉ ARUDY A L\'OSSALOISE de POMME SAINT-GAUDENS François

Présentation de la marque POMMÉ ARUDY A L'OSSALOISE

Déposée le 12 novembre 2003 par la société POMME SAINT-GAUDENS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMÉ ARUDY A L'OSSALOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la société POMME SAINT-GAUDENS François domicilié(e) 11, Place de l'Hôtel de Ville,64260 ARUDY - 64260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 641 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ A L'OSSALOISE ” Boucherie – Charcuterie – Traiteur François POMMÉ SAINT-GAUDENS domicilié(e) 11, place de l'hôtel de ville,64260 ARUDY - 64260 - France.

La marque POMMÉ ARUDY A L'OSSALOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMÉ ARUDY A L'OSSALOISE est expirée depuis le 12 novembre 2013.

POMME SAINT-GAUDENS François a également déposé les autres marques suivantes : A L'OSSALOISE


POMME SAINT-GAUDENS François - 11, Place de l'Hôtel de Ville,64260 ARUDY - 64260 - France - SIREN 331641829


“ A L'OSSALOISE ” Boucherie – Charcuterie – Traiteur François POMMÉ SAINT-GAUDENS - 11, place de l'hôtel de ville,64260 ARUDY - 64260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.